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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGUBAT
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SANIPOLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIPOLY
AGUBAT, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1655679
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2011

Présentation de la marque SANIPOLY

Déposée le 15 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGUBAT domicilié(e) 17 bis Rue Emile Zola, 62232 ANNEZIN-LES-BETHUNE (dossier no 2190214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 201 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2190214) - France.

La marque SANIPOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIPOLY est expirée depuis le 15 avril 2011.


AGUBAT, (Société à Responsabilité Limitée) - 17 bis Rue Emile Zola, 62232 ANNEZIN-LES-BETHUNE (dossier no 2190214) - France - SIREN 333201937


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2190214) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190214 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Tuyaux en matière thermoformable