Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AGTROL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA CORNUBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGTROL INTERNATIONAL domicilié(e) 85, quai de Brazza, 33100 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque LA CORNUBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGTROL INTERNATIONAL (S.A.) - 85, quai de Brazza, 33100 BORDEAUX - France - SIREN 458201761
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 22 avril 2002 - Changement de dénomination n°345069 - Publication au BOPI 2002-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour préserver les semences ; engrais pour les terres. Fongicides, bactéricides, herbicides et produits pour la destruction des animaux nuisibles ; additifs à usage médical pour produits alimentaires pour animaux. Produits alimentaires pour animaux ; additifs non à usage médical pour produits alimentaires pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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