Déposée le 23 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MozzaLight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGTM domicilié(e) 19 rue cugnet - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 060 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGTM, M. GAMBARD Arthur domicilié(e) 19 rue cugnet - 92700 - COLOMBES - France.
La marque MozzaLight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGTM, SARL - 19 rue cugnet - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 791060114
AGTM, M. GAMBARD Arthur - 19 rue cugnet - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Oeufs, huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de bars.
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