Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
AGT Maintenance, SARL
AGT Systèmes, SA
HIMS, SARL SARL

Numéro de dépôt :
3231125
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/06/2013
REFERENCE de AGT Maintenance

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 17 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGT Maintenance, la Société Anonyme (SA) AGT Systèmes, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGT Maintenance domicilié(e) Lieu dit le Bourg,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France, la Société Anonyme (SA) AGT Systèmes domicilié(e) 313 rue des Canadiens,76510 St Nicolas d'Aliermont - 76510 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIMS domicilié(e) 1 place Massenet,42000 St Etienne - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGT Maintenance Laville Pierre domicilié(e) Lieu dit Le Bourg,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 17 juin 2013.


AGT Maintenance, SARL - Lieu dit le Bourg,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France

AGT Systèmes, SA - 313 rue des Canadiens,76510 St Nicolas d'Aliermont - 76510 - France

HIMS, SARL SARL - 1 place Massenet,42000 St Etienne - 42000 - France - SIREN 4


AGT Maintenance Laville Pierre - Lieu dit Le Bourg,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Logiciel de gestion des temps, de gestion et planification d'activités, de gestion de production, de gestion et contrôle des accès. Gestion de fichiers informatiques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.