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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRUPACION DE PRODUCTORES DE PATATA DE ALAVA - APPAL
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APPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPAL
AGRUPACION DE PRODUCTORES DE PATATA DE ALAVA - APPAL S.A.

Numéro de dépôt :
92427750
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque APPAL

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AGRUPACION DE PRODUCTORES DE PATATA DE ALAVA - APPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRUPACION DE PRODUCTORES DE PATATA DE ALAVA - APPAL domicilié(e) 1240 ALGERIA (ALAVA) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque APPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPAL est expirée depuis le 22 juillet 2002.


AGRUPACION DE PRODUCTORES DE PATATA DE ALAVA - APPAL S.A. - 1240 ALGERIA (ALAVA) ESPAGNE - Espagne


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190712 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 22 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159861 - Publication au BOPI 1993-06-22

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Malt pour l'alimentation.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais, pommes de terre; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux. malt.Services de transport, d'emballage et d'entreposage; transport, emballage et entreposage de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, pommes de terre; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt; transport d'animaux vivants

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.