Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRUMEXPORT INTERNATIONAL
/
DELICE D'ORANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE D'ORANGE
AGRUMEXPORT INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3632589
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019

Présentation de la marque DELICE D'ORANGE

Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRUMEXPORT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE D'ORANGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRUMEXPORT INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Millésime, Bât. 2, 119, rue Michel Aulas,69400 LIMAS - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 928 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRUMEXPORT INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Millésime, Bât. 2, 119, rue Michel Aulas,69400 LIMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE D'ORANGE est expirée depuis le 16 mars 2019.

AGRUMEXPORT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR D'ORANGE , MORNING START , DON ZUMOS , BORJA , MORNING BREAKFAST , AI AGRUMEXPORT


AGRUMEXPORT INTERNATIONAL SAS - Parc Millésime, Bât. 2, 119, rue Michel Aulas,69400 LIMAS - 69400 - France - SIREN 393928197


AGRUMEXPORT INTERNATIONAL - Parc Millésime, Bât. 2, 119, rue Michel Aulas,69400 LIMAS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-17

Republication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Jus de fruits.