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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROVIA
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AGROVIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROVIA
AGROVIA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4143037
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2024
AGROVIA de AGROVIA

Présentation de la marque AGROVIA

Déposée le 18 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROVIA domicilié(e) 12 avenue Charles de Gaulle - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 409 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno de LAPORTALIERE, Avocat domicilié(e) 61 Boulevard Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AGROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVIA arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


AGROVIA, Société à Responsabilité Limitée - 12 avenue Charles de Gaulle - 31130 - BALMA - France - SIREN 393409693


Bruno de LAPORTALIERE, Avocat - 61 Boulevard Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille et gibier : tous les produits listés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : tous les produits listés.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : tous les services listés.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires : tous les services listés.