Déposée le 18 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AgroVert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROVERT domicilié(e) BUSINESS CENTRE BAT B, 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROVERT, M. BRY ALEXANDRE domicilié(e) BUSINESS CENTRE BAT B, 99 ROUTE DE TOULOUSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque AgroVert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AgroVert arrivera à expiration en date du 18 août 2025.
AGROVERT, SARL - BUSINESS CENTRE BAT B, 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France
AGROVERT, M. BRY ALEXANDRE - BUSINESS CENTRE BAT B, 99 ROUTE DE TOULOUSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685368 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
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