Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX domicilié(e) Z.I. Artois Flandres, Hôtel d'Entreprises, Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 813 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SEMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROTRONIX, société par actions simplifiée - Z.I. Artois Flandres, Hôtel d'Entreprises, Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France - SIREN 333813442
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645112 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Inscription le 3 décembre 2018 - Concession de licence n°741139 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03
Machines et machines-outils agricoles, horticoles, viticoles. Machines-outils autonomes. Faucheuses. Semoirs (machines). Pulvérisateurs (machines). Moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, charrues. Appareil d'épandage. Motoculteurs. Ensileuses. Herses rotatives, chargeur frontal. Vendangeuses. Instruments agricoles (machines) autres que ceux actionnés manuellement. Composants hydrauliques et mécaniques (partie de machines). Commandes hydrauliques pour machines et moteurs.
Equipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs, des réseaux électroniques destinés à des machines agricoles. Unités de contrôle électronique destinées à équiper des machines agricoles. Terminaux embarqués sur machine agricole. Programmes d'ordinateurs concernant des équipements électroniques destinés à des machines agricoles. Appareils électroniques de contrôle ou de commande de machines agricoles. Eléments de constructions électrotechniques et électroniques pour l'agriculture, à savoir : équipements électroniques de commande, de mesure ou calculateurs pour machines ou engins agricoles. Appareils et équipements électroniques d'asservissement, à savoir : appareils et équipements électroniques pour l'asservissement de machines ou engins agricoles, appareils et équipements électroniques de contrôle, de commande, de régulation, de pesage pour machines agricoles. Tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande, poignées de commande, manettes de commande destinées à des machines agricoles. Composants électroniques pour l'équipement de machines agricoles.
Tous véhicules terrestres et appareils de locomotion, tracteurs. Circuits hydrauliques pour véhicules. Mécanismes de transmission et moteurs pour véhicules terrestres. Véhicules automoteurs.
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