Déposée le 7 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGULIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX domicilié(e) Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 813 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque REGULIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROTRONIX, Société par Actions Simplifiée - Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France - SIREN 333813442
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2643975 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21
Inscription le 3 décembre 2018 - Concession de licence n°741138 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03
Machines et machines-outils agricoles, horticoles, viticoles. Machines-outils autonomes. Faucheuses. Semoirs (machines). Pulvérisateurs (machines). Moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, charrues. Appareil d'épandage. Motoculteurs. Ensileuses. Herses rotatives, chargeur frontal. Vendangeuses. Instruments agricoles (machines) autres que ceux actionnés manuellement. Machines de levage et de manutention. Appareils de levage et de manutention (machines). Elévateurs. Grues (appareils de levage). Composants hydrauliques et mécaniques (partie de machines). Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Machines pour les travaux de terrassement et carrières. Bouldozeurs. Excavateurs. Pelles mécaniques. Mini pelles. Rouleaux compresseurs. Bétonnières de chantier, malaxeurs de béton. Machines pour l'aménagement des routes et du territoire. Epareuses. Machines à faire le bitume. Machines pour la construction des routes. Goudronneuses. Sableuses. Saleuses.
Equipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs, des réseaux électroniques pour machines. Unité de contrôle électronique. Terminaux embarqués sur machine agricole. Programmes d'ordinateurs. Appareils électriques et électroniques de contrôle ou de commande de machines. Eléments de constructions électrotechniques et électroniques pour l'agriculture, à savoir : équipements électroniques de commande, de mesure ou calculateurs pour machines ou engins agricoles. Appareils et équipements électroniques d'asservissement, à savoir : appareils et équipements électroniques pour l'asservissement de machines ou engins, appareils et équipements électroniques de contrôle, de commande, de régulation, de pesage. Tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande, poignées de commande, manettes de commande. Composants électroniques. Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –).
Tous véhicules terrestres et appareils de locomotion, chariots de manutention, remorques. Bétonnières. Automobiles. Chariots élévateurs. Tracteurs. Balayeuses de rue. Circuits hydrauliques pour véhicules. Mécanismes de transmission et moteurs pour véhicules terrestres. Véhicules automoteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "REGULIX"
