Déposée le 5 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEVERIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX domicilié(e) Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 813 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque DEVERIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROTRONIX, Société par Actions Simplifiée - Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France - SIREN 333813442
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2643977 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21
Inscription le 6 février 2019 - Concession de licence n°748215 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06
Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776762 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°776761 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802177 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Machines et machines-outils agricoles, horticoles, viticoles. Machines-outils autonomes. Faucheuses. Semoirs (machines). Pulvérisateurs (machines). Moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, charrues. Appareil d'épandage. Motoculteurs. Ensileuses. Herses rotatives, chargeur frontal. Vendangeuses. Instruments agricoles (machines) autres que ceux actionnés manuellement. Machines de levage et de manutention. Appareils de levage et de manutention (machines). Elévateurs. Grues (appareils de levage). Composants hydrauliques et mécaniques (partie de machines). Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Machines pour les travaux de terrassement et carrières. Bouldozeurs. Excavateurs. Pelles mécaniques. Mini pelles. Rouleaux compresseurs. Bétonnières de chantier, malaxeurs de béton. Machines pour l'aménagement des routes et du territoire. Epareuses. Machines à faire le bitume. Machines pour la construction des routes. Goudronneuses. Sableuses. Saleuses.
Equipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs, des réseaux électroniques pour machines. Unité de contrôle électronique. Terminaux embarqués sur machine agricole. Programmes d'ordinateurs. Appareils électriques et électroniques de contrôle ou de commande de machines. Eléments de constructions électrotechniques et électroniques pour l'agriculture. Appareils et équipements électroniques d'asservissement, de contrôle, de commande, de régulation, de pesage. Tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande, poignées de commande, joysticks de commande. Composants électroniques. Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –).
Tous véhicules terrestres et appareils de locomotion, chariots de manutention, remorques. Bétonnières. Automobiles. Chariots élévateurs. Tracteurs. Balayeuses de rue. Circuits hydrauliques pour véhicules. Mécanismes de transmission et moteurs pour véhicules terrestres. Véhicules automoteurs.
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