Déposée le 6 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE),
la marque française « AGROTRONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROTRONIX domicilié(e) Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 813 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque AGROTRONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROTRONIX, Société par Actions Simplifiée - Hôtel d'entreprises, ZI Artois Flandres Section E, Zone Ouest - 62138 - DOUVRIN - France - SIREN 333813442
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°155348 - Publication au BOPI 1993-02-23
Renouvellement sans limitation n°2075445 - Publication au BOPI 1996-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155349 - Publication au BOPI 1993-02-23
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335620 - Publication au BOPI 2007-03-01
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644127 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21
Inscription le 5 novembre 2018 - Concession de licence n°737333 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776762 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°776761 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802177 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Appareils et systèmes micro-électroniques pour l'agriculture
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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