Marque expirée - Marque en non vigueur

AGROBUS
AGROTRONIX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656876
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque AGROBUS

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AGROTRONIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROBUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGROTRONIX domicilié(e) Z.I Artois Flandres,62138 DOUVRIN (dossier no 2323992) - 62138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 813 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2323992) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGROBUS est expirée depuis le 18 décembre 2016.

AGROTRONIX a également déposé les autres marques suivantes : PULVERIX , HYDROLIX , SEMIX , MEMORIX , DIRIGIX , PULVIX , AGRONIX , REGULIX , LISIX , EPANDIX


AGROTRONIX Société Anonyme - Z.I Artois Flandres,62138 DOUVRIN (dossier no 2323992) - 62138 - France - SIREN 333813442


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2323992) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323992 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Machines agricoles. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; réseau électronique pour machines agricoles; terminal embarqué sur machines agricoles; programmes d'ordinateurs; appareils électriques et électroniques de contrôle ou de commande de machines et installations agricoles. Cartonnages; imprimés, journaux, livres, manuels

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.