Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROTECSOL
AGROTECSOL, SARL

Numéro de dépôt :
4395113
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
AGROTECSOL de AGROTECSOL

Présentation de la marque AGROTECSOL

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROTECSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROTECSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROTECSOL domicilié(e) 21 Avenue de la paix - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 239 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien FOUQUES domicilié(e) 15 rue dhavernas - 80000 - AMIENS - France.

La marque AGROTECSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROTECSOL arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


AGROTECSOL, SARL - 21 Avenue de la paix - 80000 - AMIENS - France - SIREN 795239144


M. sebastien FOUQUES - 15 rue dhavernas - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; mise à jour de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.