Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AgroSup Dijon Eduter
/
PREF H ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREF H ACCES
AgroSup Dijon Eduter, EPSCP

Numéro de dépôt :
4044946
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
PREF H ACCES de AgroSup Dijon Eduter

Présentation de la marque PREF H ACCES

Déposée le 28 octobre 2013 par la société AgroSup Dijon Eduter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PREF H ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société AgroSup Dijon Eduter domicilié(e) 26 bd Docteur Petitjean, BP 87999 - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 006 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Crépy Anne domicilié(e) 26 Bd Docteur Petitjean - 21079 - DIJON - France.

La marque PREF H ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREF H ACCES est expirée depuis le 28 octobre 2023.

AgroSup Dijon Eduter a également déposé les autres marques suivantes : Hortis , formagri , Educagri , RENADOC , Engele , Renadocagri , Chlorofil , RESTO' CROBE


AgroSup Dijon Eduter, EPSCP - 26 bd Docteur Petitjean, BP 87999 - 21000 - DIJON - France - SIREN 130006042


Mme de Crépy Anne - 26 Bd Docteur Petitjean - 21079 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Publicité ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques.