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Marques déposées par la société AgroSup Dijon-Eduter
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Hortis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hortis
AgroSup Dijon-Eduter, EPSCP

Numéro de dépôt :
4044762
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
Hortis de AgroSup Dijon-Eduter

Présentation de la marque Hortis

Déposée le 15 octobre 2013 par la société AgroSup Dijon-Eduter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hortis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société AgroSup Dijon-Eduter domicilié(e) 26 Bd Docteur Petitjean, 87999 - 21079 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 006 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AgroSup Dijon-Eduter, Mme de Crépy Anne domicilié(e) 26 Bd Docteur Petitjean, 87999 - 21079 - DIJON - France.

La marque Hortis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortis est expirée depuis le 15 octobre 2023.

AgroSup Dijon-Eduter a également déposé les autres marques suivantes : formagri , PREF H ACCES , Educagri , RENADOC , Engele , Renadocagri , Chlorofil , RESTO' CROBE


AgroSup Dijon-Eduter, EPSCP - 26 Bd Docteur Petitjean, 87999 - 21079 - DIJON - France - SIREN 130006042


AgroSup Dijon-Eduter, Mme de Crépy Anne - 26 Bd Docteur Petitjean, 87999 - 21079 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619266 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 13 mai 2014 - Demande derelevé de déchéance n°623863 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623612 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Inscription le 13 mai 2014 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°623864 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; livres ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.