Déposée le 14 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 260 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque SEPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROSOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 532260379
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343639 - Publication au BOPI 2007-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19
Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Renouvellement sans limitation le 16 août 2017 n°2657223 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-16
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783750 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Logiciels et progiciels de prescription des fongicides. Aides et conseils techniques aux exploitations et coopératives agricoles sur l'amélioration des productions végétales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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