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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS
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OSMOSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOSE
AGROSOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826237
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 260 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOSE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

AGROSOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AgTip , Agcélérateur , GAMMSOL , POOL VIGNE POUR ELEVER LA VIGNE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING , EPICLES , QUALIBIO , SYMPHONIE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING , Agrocurseur


AGROSOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France - SIREN 532260379


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415907 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734997 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30

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