GAMMSOL
Présentation de la marque GAMMSOL
Déposée le 8 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GAMMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAMMSOL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.
AGROSOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310949 - Publication au BOPI 2006-03-23
Renouvellement sans limitation n°2067666 - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19
Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621578 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783750 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30