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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS
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CLE DE SOLS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLE DE SOLS
AGROSOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1571030
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2030

Présentation de la marque CLE DE SOLS

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLE DE SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROSOLUTIONS domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 260 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque CLE DE SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLE DE SOLS arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.

AGROSOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AgTip , Agcélérateur , GAMMSOL , POOL VIGNE POUR ELEVER LA VIGNE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING , EPICLES , QUALIBIO , SYMPHONIE , OSMOSE , AGROSOLUTIONS COLLABORATIVE CONSULTING


AGROSOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 532260379


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285747 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154427 - Publication au BOPI 1999-10-06

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418834 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737764 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.