Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRO-SERVICE 2000
AGROSERVICE

Numéro de dépôt :
3123209
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
AGRO-SERVICE 2000 de AGROSERVICE

Présentation de la marque AGRO-SERVICE 2000

Déposée le 24 septembre 2001 par la société AGROSERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRO-SERVICE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société AGROSERVICE domicilié(e) 2000 - Société anonyme LA LANDE COULEUVRE, 03320 LURCY LEVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 093 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc NICOLAY Avocat au CABINET DU DROIT DE L'ENTREPRISE ET DES SOCIETES - France.

La marque AGRO-SERVICE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO-SERVICE 2000 est expirée depuis le 24 septembre 2011.


AGROSERVICE - 2000 - Société anonyme LA LANDE COULEUVRE, 03320 LURCY LEVIS - France - SIREN 324093673


Maître Jean-Luc NICOLAY Avocat au CABINET DU DROIT DE L'ENTREPRISE ET DES SOCIETES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Matériel agricole, à savoir : machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement