POLMOS
Présentation de la marque POLMOS
Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AGROS HOLDING (société de droit polonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POLMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLMOS est expirée depuis le 2 juin 2007.
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091058 - Publication au BOPI 1997-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 29 août 2001 - Résiliation de licence n°329616 - Publication au BOPI 2001-08-29
Inscription le 10 mai 2000 - Concession de licence n°299853 - Publication au BOPI 2000-05-10
Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189747 - Publication au BOPI 1995-09-25