Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLMOS
AGROS HOLDING SA (société de droit polonais)

Numéro de dépôt :
1411607
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque POLMOS

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AGROS HOLDING (société de droit polonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGROS HOLDING (société de droit polonais domicilié(e) Chalubinskiego 8 00-950 WARSZAWA POLOGNE (dossier no 2091058) - Pologne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2091058) - France.

La marque POLMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLMOS est expirée depuis le 2 juin 2007.


AGROS HOLDING SA (société de droit polonais) - Chalubinskiego 8 00-950 WARSZAWA POLOGNE (dossier no 2091058) - Pologne


Cabinet BARNAY - (dossier no 2091058) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091058 - Publication au BOPI 1997-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 29 août 2001 - Résiliation de licence n°329616 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 10 mai 2000 - Concession de licence n°299853 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189747 - Publication au BOPI 1995-09-25

Vins, spiritueux et liqueurs; eaux-de-vie.