Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCAD
Agropolis Fondation Fondation de coopération scientifique

Numéro de dépôt :
3603051
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
ARCAD de Agropolis Fondation Fondation de coopération scientifique

Présentation de la marque ARCAD

Déposée le 6 octobre 2008 par la société Agropolis Fondation Fondation de coopération scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAD »

Le déposant est la société Agropolis Fondation Fondation de coopération scientifique domicilié(e) Avenue Agropolis,34394 MONTPELLIER cedex 5 - 34394 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 233 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agropolis Fondation domicilié(e) Avenue Agropolis,34394 MONTPELLIER cedex 5 - 34394 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD est expirée depuis le 6 octobre 2018.


Agropolis Fondation Fondation de coopération scientifique - Avenue Agropolis,34394 MONTPELLIER cedex 5 - 34394 - France - SIREN 495233629


Agropolis Fondation - Avenue Agropolis,34394 MONTPELLIER cedex 5 - 34394 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.