Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNVALLEY
AGROPOLE SERVICES, ASSOCIATION LOI 1901, Mr Gilles RECOUR, Directeur Général

Numéro de dépôt :
3685613
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2029
SUNVALLEY de AGROPOLE SERVICES

Présentation de la marque SUNVALLEY

Déposée le 21 octobre 2009 par l'association loi 1901 AGROPOLE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNVALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 AGROPOLE SERVICES domicilié(e) BP 102 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 081 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGROTEC, M. RECOUR Gilles domicilié(e) BP 102 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque SUNVALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNVALLEY arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

AGROPOLE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Le développement durable de l'agroalimentaire , FORIA FORUM DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES EUROPE DU SUD , AGROPOLE Innovations , AGROPOLE Services , AGROPOLE , AGROPOLE , AGROPOLE Incubateur , AGROPOLE Entreprises , AGROPOLE La technopole agroalimentaire


AGROPOLE SERVICES, ASSOCIATION LOI 1901, Mr Gilles RECOUR, Directeur Général - BP 102 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 354081028


AGROTEC, M. RECOUR Gilles - BP 102 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727596 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Animation commerciale des zones d'activités économiques. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.