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Marques déposées par l'association loi 1901 AGROPOINT
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LE TARN A FLEUR DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TARN A FLEUR DE SAVEURS
AGROPOINT (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96627286
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque LE TARN A FLEUR DE SAVEURS

Déposée le 24 mai 1996 par l'association loi 1901 AGROPOINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TARN A FLEUR DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 AGROPOINT domicilié(e) MDI - ZA Albitech rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 176 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGRAM - France.

La marque LE TARN A FLEUR DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TARN A FLEUR DE SAVEURS est expirée depuis le 24 mai 2006.

AGROPOINT a également déposé les autres marques suivantes : AGRO'COEUR , saveurs DU TARN , Tarn à fleur de Saveurs , Saveurs du Tarn


AGROPOINT (Association loi 1901) - MDI - ZA Albitech rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI - France - SIREN 395176613


TANGRAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Salaisons, jambons, saucissons, saucisses, plats cuisinés à base de viandes ou poissons, foies gras, pâtés et mousses, confits de canard, jambonneaux, découpes de poulets et pintades. Gâteaux, croquants, oreillettes. Aïl rose, aïl blanc, fromages de chêvre et de vache, plantes à massifs. Eau minérale de source. Vins de pays des côtes du Tarn, vins de pays du Tarn-et-Garonne.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.