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Marques déposées par la société Agroparistech
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Le petit Versaillais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit Versaillais
Agroparistech, etablissement public

Numéro de dépôt :
4011141
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
Le petit Versaillais de Agroparistech

Présentation de la marque Le petit Versaillais

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la société Agroparistech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit Versaillais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société Agroparistech domicilié(e) ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agroparistech, M. Dominique Tristant domicilié(e) ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France.

La marque Le petit Versaillais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit Versaillais est expirée depuis le 10 juin 2023.

Agroparistech a également déposé les autres marques suivantes : La Grignonnaise , DOMAINE DE GRIGNON , Foster Forest


Agroparistech, etablissement public - ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France - SIREN 130002850


Agroparistech, M. Dominique Tristant - ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.