Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AgroParisTech
/
La Grignonnaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Grignonnaise
AgroParisTech, etablissement public

Numéro de dépôt :
4011113
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
La Grignonnaise de AgroParisTech

Présentation de la marque La Grignonnaise

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la société AgroParisTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Grignonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société AgroParisTech domicilié(e) ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AgroParisTech, M. Dominique tristant domicilié(e) ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France.

La marque La Grignonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grignonnaise est expirée depuis le 10 juin 2023.

AgroParisTech a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Versaillais , DOMAINE DE GRIGNON , Foster Forest


AgroParisTech, etablissement public - ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France - SIREN 130002850


AgroParisTech, M. Dominique tristant - ferme de Grignon, route de la ferme - 78850 - Thiverval Grignon - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.