Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRIGNON
AGROPARISTECH, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4134484
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
DOMAINE DE GRIGNON de AGROPARISTECH

Présentation de la marque DOMAINE DE GRIGNON

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par AGROPARISTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE GRIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est AGROPARISTECH, Etablissement Public domicilié(e) FERME DE GRIGNON - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROPARISTECH, M. DOMINIQUE TRISTANT domicilié(e) FERME DE GRIGNON - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France.

La marque DOMAINE DE GRIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRIGNON est expirée depuis le 17 novembre 2024.

AGROPARISTECH a également déposé les autres marques suivantes : Le petit Versaillais , La Grignonnaise


AGROPARISTECH, Etablissement Public - FERME DE GRIGNON - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France


AGROPARISTECH, M. DOMINIQUE TRISTANT - FERME DE GRIGNON - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fourrages.