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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
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TONER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONER
AGRONUTRITION, sas

Numéro de dépôt :
1627859
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2030

Présentation de la marque TONER

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) 3 Avenue de l'Orchidée, Parc Activestre, 31390 CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT-DU-CASSE - France.

La marque TONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, sas - 3 Avenue de l'Orchidée, Parc Activestre, 31390 CARBONNE - France - SIREN 428693352


DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT Maxime - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT-DU-CASSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179512 - Publication au BOPI 2000-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452813 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759235 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais organiques, engrais naturels et artificiels, amendements