Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STIMULASE
AGRONUTRITION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3126116
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
STIMULASE de AGRONUTRITION

Présentation de la marque STIMULASE

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMULASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) 3 Avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRONUTRITION domicilié(e) 3 Avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France.

La marque STIMULASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIMULASE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, S.A.S. - 3 Avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352


AGRONUTRITION - 3 Avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394367 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481444 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Fertilisants. Désherbants, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.