Déposée le 19 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SACCHAROFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE domicilié(e) 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France.
La marque SACCHAROFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRONUTRITION, SAS - 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352
AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE - 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365176 - Publication au BOPI 2008-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Renouvellement avec limitation le 22 décembre 2017 n°2667382 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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