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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
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ORGAFORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGAFORM
AGRONUTRITION, SAS

Numéro de dépôt :
3609540
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2028
ORGAFORM de AGRONUTRITION

Présentation de la marque ORGAFORM

Déposée le 5 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) 3 AV DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE domicilié(e) 3 AV DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France.

La marque ORGAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAFORM arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, SAS - 3 AV DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352


AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE - 3 AV DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613700 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717134 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Inscription le 11 avril 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°721007 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693398 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-20

Engrais, produits chimiques destinés à lindustrie, aux sciences, à la photographie ainsi quà lagriculture, à lexception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour lamendement des sols, engrais pour les terres, lhorticulture et la sylviculture, engrais pour lagriculture, produits fertilisants.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes.

Semences.