Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOLIANCE
AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96613057
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2026

Présentation de la marque FOLIANCE

Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.

La marque FOLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOLIANCE arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée - Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352


DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306266 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2605115 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-12-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et notamment des engrais