Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRUCIFOL
AGRONUTRITION, SAS

Numéro de dépôt :
96644992
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2026

Présentation de la marque CRUCIFOL

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUCIFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.

La marque CRUCIFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRUCIFOL arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, SAS - PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352


DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319796 - Publication au BOPI 2006-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625582 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.