Déposée le 4 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRUCIFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT domicilié(e) Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France.
La marque CRUCIFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRONUTRITION, SAS - PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352
DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT - Bonnel, CS 10005 - 47480 - PONT-DU-CASSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319796 - Publication au BOPI 2006-07-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625582 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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