Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOROZINC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138 domicilié(e) 1 avenue de strasbourg - 68350 - DIDENHEIM - France.
La marque BOROZINC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRONUTRITION, SAS - PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352
M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138 - 1 avenue de strasbourg - 68350 - DIDENHEIM - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379367 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399989 - Publication au BOPI 2004-09-22
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414835 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712126 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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