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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
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BIOMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMOUSSE
AGRONUTRITION, sas

Numéro de dépôt :
3776666
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2030
BIOMOUSSE de AGRONUTRITION

Présentation de la marque BIOMOUSSE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) 3 Avenue de l'orchidée, Parc Activestre, 31390 CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT Maxime domicilié(e) BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France.

La marque BIOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMOUSSE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2030.

AGRONUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : GRANOLIGO , CERBLEFOL , COPPERZINC , NOVARBO , Club Olivier de Serres , NEXAR , CONNECTIS , OPTISTART , OPTIMAX , ACTIFLOW


AGRONUTRITION, sas - 3 Avenue de l'orchidée, Parc Activestre, 31390 CARBONNE - France - SIREN 428693352


DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT Maxime - BONNEL, CS 10005, 47480 PONT DU CASSE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759220 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.