Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AMPELOFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONUTRITION domicilié(e) Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Service Juridique domicilié(e) Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque AMPELOFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRONUTRITION, SAS - Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352
DE SANGOSSE, Maxime GIMBERT, Service Juridique - Bonnel - 47480 - PONT DU CASSE - France
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination n°469108 - Publication au BOPI 2008-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2546071 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (semences), plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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