Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR
/
TI-BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TI-BOIS
AGRONOR SAS

Numéro de dépôt :
3474471
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/01/2017
TI-BOIS de AGRONOR

Présentation de la marque TI-BOIS

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TI-BOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves CORNEC SAS AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI-BOIS est expirée depuis le 15 janvier 2017.

AGRONOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET JARDINS , ORGA-NAT , FER'OR , ALTER ORGA , GRANUPRO , AGROSEV , PROFUMUS , ISABELLE D'ARMOR , AGRONOR , GRANUBOIS


AGRONOR SAS - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France - SIREN 391483005


Monsieur Jean-Yves CORNEC SAS AGRONOR - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519841 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 4 mai 2010 - Gage constitué n°523046 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 18 avril 2012 - Gage constitué n°574154 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Combustibles.