Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR
/
ORGA-NAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA-NAT
AGRONOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4039748
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
ORGA-NAT de AGRONOR

Présentation de la marque ORGA-NAT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGA-NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ORGA-NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA-NAT est expirée depuis le 15 octobre 2023.

AGRONOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET JARDINS , FER'OR , ALTER ORGA , GRANUPRO , AGROSEV , PROFUMUS , ISABELLE D'ARMOR , AGRONOR , GRANUBOIS , AGRONOR


AGRONOR, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 391483005


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.