Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTER ORGA
AGRONOR SAS

Numéro de dépôt :
3399867
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/12/2015
ALTER ORGA de AGRONOR

Présentation de la marque ALTER ORGA

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ALTER ORGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CORNEC SAS AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER ORGA est expirée depuis le 26 décembre 2015.

AGRONOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET JARDINS , ORGA-NAT , FER'OR , GRANUPRO , AGROSEV , PROFUMUS , ISABELLE D'ARMOR , AGRONOR , GRANUBOIS , AGRONOR


AGRONOR SAS - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France - SIREN 391483005


Monsieur Jean CORNEC SAS AGRONOR - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.