Déposée le 20 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque AGRONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRONOR, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 391483005
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasitides] ; additifs chimiques aux insecticides ; préparations d'oligoéléments pour les plantes ; produits fertilisants ; fertilisants organiques ; fumier ; tourbe (engrais) ; fiente de volaille ; fumier de volaille ; engrais pour les terres ; engrais organiques ; engrais pour l'agriculture ; engrais foliaires ; engrais organique à base de fiente, de fumier, de volaille, de farine animale, de farine de plumes et de vinasse de betteraves ; engrais à base de déchets végétaux ; préparations pour l'amendement organique des sols ; produits chimiques et préparations pour l'amendement des sols.
Services de vente au détail ou en gros d'engrais organiques et de fertilisants ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail en gros d'engrais organiques et de fertilisants ; services d'import et d'export d'engrais organiques et de fertilisants ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achats de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; étude de marché ; recherche de marché ; conseils en organisation et direction des affaires ; recherches pour affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations pour affaires ; expertises en affaires ; consultation professionnelle ; démonstration de produits ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.
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