REGUSOL
Présentation de la marque REGUSOL
Déposée le 2 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRONATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « REGUSOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGUSOL est expirée depuis le 2 novembre 2019.
AGRONATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156707 - Publication au BOPI 1999-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413534 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03