Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terroir d'Origine
AGROMEX, SAS

Numéro de dépôt :
3963260
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terroir d\'Origine de AGROMEX

Présentation de la marque Terroir d'Origine

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir d'Origine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMEX domicilié(e) SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59262 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 685 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROMEX, Mme. ELODIE BOIRAT domicilié(e) SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59262 - LEZENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AGROMEX a également déposé les autres marques suivantes : Les Parisiennes , les Parisiennes , Miss Grill , BLONDIE QUELLE QUE SOIT L'ENVIE ! La pomme de terre qui a du goût ! , AGROMEX , La Demoiselle , Sublime


AGROMEX, SAS - SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59262 - LEZENNES - France - SIREN 504685637


AGROMEX, Mme. ELODIE BOIRAT - SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL - 59262 - LEZENNES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624133 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes.