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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMA
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SOFT-DRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFT-DRIVE
AGROMA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96656863
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque SOFT-DRIVE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT-DRIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMA domicilié(e) BLANZAC LES MATHA (dossier no 2318874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 129 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2318874) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFT-DRIVE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

AGROMA a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , AGROMA


AGROMA Société par Actions Simplifiée - BLANZAC LES MATHA (dossier no 2318874) - France - SIREN 334129103


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2318874) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318874 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Machines agricoles, machines de manutention, machines de travaux publics et machines outils. Instruments agricoles. Appareils de manutention adaptables sur les tracteurs agricoles. Amortisseurs hydrauliques facilitant l'usage d'un chargeur frontal pour véhicules terrestres. Appareils de levage pour tracteurs agricoles. Machines de travaux publics. Véhicules terrestres, tracteurs agricoles; convertisseurs de couples pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.