Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGROFORA
Numéro de dépôt :
1650331
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
06/06/1999
Présentation de la marque AGROFORA
Déposée le 6 juin 1989 par l'association loi 1901 AGROFORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « AGROFORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGROFORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650331.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROFORA est expirée depuis le 6 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34