Déposée le 9 mai 2016 par la société AgroEDI Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SC TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la société AgroEDI Europe domicilié(e) 11 RUE de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 312 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE DELLIOU Jean-Jacques, PREDELL CONSULTING domicilié(e) 26 RUE Jacques Dulud - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque SC TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC TRACE arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.
AgroEDI Europe, Association 1901 - 11 RUE de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 434312849
M. LE DELLIOU Jean-Jacques, PREDELL CONSULTING - 26 RUE Jacques Dulud - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 3 octobre 2016 - Retrait partiel n°685619 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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