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Marques déposées par la société AGROCERT
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AGRIQUAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRIQUAL
AGROCERT, Association

Numéro de dépôt :
3163537
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/05/2022
AGRIQUAL de AGROCERT

Présentation de la marque AGRIQUAL

Déposée le 13 mai 2002 par la société AGROCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « AGRIQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société AGROCERT domicilié(e) 6 rue Georges Bizet - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 612 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGROCERT domicilié(e) 6 rue Georges Bizet - 47200 - MARMANDE - France.

La marque AGRIQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIQUAL est expirée depuis le 13 mai 2022.

AGROCERT a également déposé les autres marques suivantes : LOU DARTAGNAC , AGROCERT


AGROCERT, Association - 6 rue Georges Bizet - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 337612931


AGROCERT - 6 rue Georges Bizet - 47200 - MARMANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499037 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-05-14

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.