AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4122876
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2024
Présentation de la marque SOULTZ
Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROBIOTHERS LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOULTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) Route des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France.
La marque SOULTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée - Route des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504
CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne - 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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