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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGROBIOTHERS LABORATOIRE
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PACHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACHA
AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218489
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AGROBIOTHERS LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) Route des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDACT domicilié(e) 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 10 novembre 2022.

AGROBIOTHERS LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SWINGO , PREMIUM MIX , NUTRI'BALANCE PLUS , EXABUNDO , So Flakes , So Family , AQUARIOVISION , DESTRUCT'ODEUR “ DETRUIT LES MAUVAISES ODEURS A LA SOURCE ” , VÉTOX , DeliChew


AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme - Route des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504


FIDACT - 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France


Renouvellement sans limitation n°2011295 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2230205 - Publication au BOPI 2002-10-29

Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48643 - Publication au BOPI 1990-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501424 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-08

Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582476 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Nourriture pour animaux; accessoires pour tous animaux d'appartement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.