Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTRU'BACT
AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
4088491
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2024
DESTRU\'BACT de AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Présentation de la marque DESTRU'BACT

Déposée le 23 avril 2014 par la société AGROBIOTHERS LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DESTRU'BACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) Route des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne domicilié(e) 13 rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France.

La marque DESTRU'BACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTRU'BACT est expirée depuis le 23 avril 2024.

AGROBIOTHERS LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SWINGO , PREMIUM MIX , NUTRI'BALANCE PLUS , EXABUNDO , So Flakes , So Family , AQUARIOVISION , DESTRUCT'ODEUR “ DETRUIT LES MAUVAISES ODEURS A LA SOURCE ” , VÉTOX , DeliChew


AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiées - Route des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504


CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne - 13 rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.